Peut-on chasser sous la neige ?
La météo de ces dernières semaines a vu le retour d’un véritable hiver et de nombreuses régions de France ont même été recouvertes de neige, remettant à l’ordre du jour les règles sur les chasses hivernales par temps de neige ou fortes gelées.
LE TEMPS DE NEIGE
Le Code de l’Environnement est clair et confirme le principe ancien de l’interdiction de chasser par temps de neige depuis 1848. Le but étant de préserver le gibier d’une prédation facilitée et potentiellement excessive en raison de la facilité à remonter les traces dans la neige, mais aussi parce que cette neige rend inaccessible la nourriture de nombreuses espèces. Néanmoins, à chaque règle il existe des exceptions et le législateur en a prévu un certain nombre.
Ce sont les préfets qui, sur consultation des fédérations départementales de chasseurs, peuvent, dans leur arrêté annuel d’ouverture et de fermeture de la chasse valider ces possibles exceptions.
Ainsi, les préfets peuvent-ils déroger à la règle pour les espèces suivantes :
- Sanglier
- Renard
- Pigeon ramier
- Lapin
- Ragondin
- Rat musqué
De même dans les chasses commerciales, les oiseaux lâchés ; faisans, perdrix grises et rouges, peuvent être chassés. La chasse à courre est la vénerie sous terre peuvent aussi être autorisées.
Enfin, ne sont pas concernés par cet interdit :
- La mise en œuvre du plan de chasse légal (essentiellement la chasse du grand gibier)
- La chasse du gibier d’eau au-dessus des plans d’eau et marais, et en zone maritime
- La chasse du gibier à poil en enclos
- Les chasses de régulations des espèces classées ESOD (espèces susceptibles d’occasionner des dégâts) dans le département
Mais, l’appréciation de ce qu’est un temps de neige est subjective. Les premiers flocons marquent ils un temps de neige ? Existe-t-il une épaisseur de neige minimale ? Pour éviter toute contestation, les jurisprudences successives ont abouti à une définition du temps de neige correspondant à un recouvrement durable et complet du sol sur l’intégralité d’une commune, permettant de suivre la trace du gibier. Quelques plaques de neige ne sauraient qualifier un temps de neige.
Retenons que les exceptions étant de la responsabilité du préfet, il convient de consulter les arrêtés préfectoraux annuels pour être certain d’être en règle dans chaque département.
LES PROTOCOLES VAGUES DE FROID
Autant que la neige, le gel prolongé caractérise l’hiver. La chasse par fortes gelées est autorisée, mais les préfets peuvent activer des protocoles vague de froid à la demande des fédérations de chasseurs et en concertation avec l’OFB en cas de gel prolongé, affaiblissant le gibier et ainsi suspendre pour plusieurs jours la chasse d’espèces ou groupes d’espèces migratrices, dont l’état physiologique peut être altéré.
Sans surprise, on peut vérifier une fois de plus que la chasse en France est très encadrée, et les pouvoirs publics, de même que les chasseurs, sont attentifs aux conditions climatiques difficiles qui pourraient affecter la faune. Mais, dans le respect de la conservation du gibier, quelle joie de chasser dans la neige quand cela est possible !
